ARRÊTÉS
ARRÊTÉS PERMANENTS
ARRÊTÉS TEMPORAIRES
AR N°0002024_084 Prolongation de l’arrêté municipal N°0002024_077 règlementant et autorisant la société Exploitation EMOC TP à réaliser des travaux de terrassement et réseaux électrique sur la rue de Maison Rouge du samedi 03 août 2024 au vendredi 09 août 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_085 Règlementant et autorisant la société ECR mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de création d’un branchement électrique au 8 avenue du Chemin de Fer du mercredi 31 juillet 2024 au vendredi 16 août 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_086 Règlementant et autorisant la société BIR au remplacement des lanternes existantes par des LED et enfouissement du réseau sur l’impasse Saint Eloi du lundi 02 septembre 2024 au dimanche 01 décembre 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_088 Règlementant et autorisant Isabelle Cerqueira à l’installation d’un échafaudage mobile au 16 rue de Paris du lundi 19 août 2024 au vendredi 23 août 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_089 Règlementant et autorisant la société SAS BATICOLOR BATIFONDA au stationnement d’une benne et d’un WC chimique au 5 rue Georges Wodli du lundi 26 août 2024 au vendredi 25 août 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_090 Règlementant et autorisant le Département de Seine et Marne à la réalisation de purge et réfection de chaussée sur la rue Arthur Papon (PR16+285 au PR16+588) du mardi 10 septembre 2024 au mercredi 11 septembre 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_091 Règlementant et autorisant le Département de Seine et Marne à la réalisation de purge et réfection de chaussée sur le boulevard Victor Hugo (PR124+765 et PR24+800) du lundi 09 septembre 2024 et mardi 10 septembre 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_92 Règlementant et autorisant la société Eiffage Route à réaliser des travaux de purge, terrassement et enrobé sur l’avenue d’Armainvilliers du lundi 19 août 2024 au vendredi 30 août 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_93 Règlementant et autorisant M. Eric GROSSIER à positionner une grue au 4 avenue Clément Ader le mardi 10 septembre 2024Télécharger
AR N°0002024_95 Règlementant et autorisant la société TPF à réaliser des travaux de remplacement d’un poteau béton au 29 avenue d’Armainvilliers d lundi 02 septembre 2024 au lundi 23 septembre 2024 inclusTélécharger
AR N°0002024_96 Règlementant et autorisant Mme Audrey GICQUEL à réaliser des travaux de réfection et d’agrandissement d’un bateau face au 90 boulevard Victor Hugo du lundi 26 août 2024 au vendredi 27 septembre 2024Télécharger
AR N°0002024_98 Règlementant et autorisant la société SUEZ à réaliser des travaux de remise en état BAC sur l’avenue des Cèdres du mercredi 11 septembre 2024 au vendredi 11 octobre 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_100 Règlementant et autorisant la société SBG LUTECE à réaliser des travaux d’installation de 16 poteaux 1.00 x 1.00 moitié sur le trottoir sur environ 400m pour le branchement électrique du chantier au poste ARBORETUM sur la rue de Paris du mercredi 04 septembre 2024 au vendredi 06 septembre 2024 inclus pour une durée de 570 jours.Télécharger
AR N°0002024_102 Réglementant et autorisant les sociétés JEAN LEFEBVRE IDF, FLAN TERRASSEMENT ET SIGNATURE à réaliser des travaux de création d’un demi-échangeur sur la RD 1004 ainsi que des aménagements piétons sur la rue de Maison Rouge puis l’installation d’une base vie sur une zone de stationnement rue Eiffel, à compte du Lundi 16 Septembre 2024 jusqu’au Vendredi 28 Février 2025 inclus.Télécharger
AR N°0002024_103 Réglementant et autorisant la société GTO Grands Travaux de l’Orge à réaliser des travaux de création d’un branchement DN32 en traversée de chaussée sur l’avenue du Square du lundi 23 Septembre 2024 au mercredi 23 octobre 2024 inclus. Télécharger
AR N°0002024_104 Réglementant et autorisant la société ORANGE représentée par RMH TELECOM à réaliser une intervention sur les chambres France Télécom au 52/54 rue de Paris du mardi 17 Septembre au mercredi 18 Septembre 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_105 Règlementant et autorisant la société ECR mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de création d’un branchement électrique au 19 impasse Saint Eloi du lundi 07 Octobre 2024 au lundi 28 Octobre 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_107 Règlementant et autorisant la société Exploitation EMOC TP à réaliser des travaux de terrassement et pose de réseaux électrique sur la rue de Maison Rouge du mercredi 25 Septembre au vendredi 25 Octobre 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_106 Réglementant et autorisant la société Eiffage Route à réaliser des travaux de purge, terrassement et enrobé sur la place Victor Hugo du lundi 20 Octobre 2024 au Vendredi 01 Novembre 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_112 Règlementant et autorisant la société SAS BATICOLOR BATIFONDA à la reprise en sous œuvre de l’extension au 5 rue Geroges Wodli le mercredi 02 Octobre 2024. Télécharger
AR N°0002024_113 Règlementant et autorisant la société ORANGE représentée par RMH TELECOM à réaliser une intervention sur les chambres France Télécom au 52/54 rue de Paris du lundi 30 Septembre 2024 au lundi 21 Octobre 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_114 Réglementant et autorisant la société Dufay Mandre Paysage à réaliser l’élagage et la taille en rideau de la ZAC EIFFEL, de la rue Maison rouge (côté Zone Eiffel) et de l’avenue Ampère (du chemin de Fer au rond-point de Rot) du lundi 30 Septembre 2024 au Vendredi 18 Octobre 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_116 Règlementant et autorisant la société SUEZ à réaliser des travaux de terrassement sur l’impasse de la Fosse Rouge mardi 15 Octobre 2024 au jeudi 14 Novembre 2024 inclus.Télécharger
AR N°002024_118 Règlementant et autorisant les ateliers municipaux à réaliser la taille des arbres sur l’avenue du Rêve, l’avenue Pierre et Marie Curie et l’avenue de Bois Vignolles du lundi 18 Novembre 2024 au Vendredi 22 Novembre 2024 inclus.Télécharger
AR N°002024_119 Règlementant et autorisant la société TPF mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de fouilles 3x1m / trottoir sur le boulevard Victor Hugo du lundi 21 Octobre 2024 au Vendredi 31 Octobre 2024 inclus.Télécharger
AR N°002024_120 Règlementant et autorisant la société SAS BATICOLOR BATIFONDA à la reprise en sous œuvre de l’extension au 5 rue Georges Wodli le mercredi 23 Octobre 2024.Télécharger
AR N°002024_121 Règlementant et autorisant la SAS BATICOLOR BATIFONDA au stationnement d’une benne et d’un WC chimique au 5 rue Georges Wodli du samedi 26 Octobre 2024 au samedi 16 Novembre 2024 inclus. Télécharger
AR N°002024_123 Règlementant et autorisant la société ECR mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de création d’un branchement électrique sur la Maison Rouge du mercredi 06 Novembre 2024 au mercredi 27 Novembre 2024 inclus. Télécharger
AR N°002024_124 Règlementant et autorisant la société ECR mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de création d’un branchement électrique au 19 impasse Saint Eloi du mardi 29 Octobre 2024 au vendredi 22 Novembre 2024 inclusTélécharger
AR N°0002024_125 Règlementant et autorisant la société SNCF à réaliser des travaux sur le PN19 les nuits des 28/10/2024, 29/10/2024, 30/10/2024 et 31/10/2024 de 23h à 5h.Télécharger
AR N°0002024_127 Règlementant et autorisant la société SAS BATICOLOR BATIFONDA à la reprise en sous œuvre de l’extension au 5rue Georges Wodli le lundi 4 Novembre 2024.Télécharger
AR N°0002024_128 Règlementant et autorisant la société WIAME VRD à réaliser des recherches de fuites sur la rue Gambetta le lundi 04 Novembre 2024.Télécharger
AR N°0002024_129 Règlementant et autorisant le département de Seine-et-Marne à la réalisation de purges et réfection de chaussée sur la rue Arthur Papon (PR16 + 588 ) du Lundi 04 Novembre 2024 au Vendredi 08 Novembre 2024 en soirée (de 21h à 6h) inclus.Télécharger
AR N°0002024_130 Réglementant et autorisant la société LUX LOGISTICS pour le compte de la société PPE à l’enlèvement de conteneurs ménagers au lavoir rue Georges Wodli le 14 Novembre 2024 de 13h30 à 17h00.Télécharger
AR N°0002024_134 Réglementant et autorisant Madame Magalie Leconte Brun à bloquer une place de stationnement pour la mise en place d’une benne au 31 rue Arthur Papon du lundi 25 novembre 2024 au 1 Décembre 2024.Télécharger
AR N°0002024_135 Portant réglementation des conditions d’exécution de travaux , la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par les sociétés SUEZ Eau France SAS et Séché ENVIRONNEMENT dans le cadre de la délégation de service public du 01 Janvier 2025 jusqu’au 31 Décembre 2025.Télécharger
AR N°0002024_136 Portant règlementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et la stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société AXIMUN dans le cadre du bail du 1 Janvier 2025 jusqu’au 31 Décembre 2025Télécharger
AR N°0002024_137 Portant règlementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société HELP ou son sous-traitant dans le cadre du bail d’éclairage public du 01 Janvier jusqu’au 31 Décembre 2025.Télécharger
AR N°0002024_138 Portant règlementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux de tonte des espaces verts réalisés par la société ID VERDE dans le cadre du bail du 01 Janvier jusqu’au 31 Décembre 2025.Télécharger
AR N°0002024_139 Portant règlementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux réalisés par la société EIFFAGE ou son sous-traitant dans la cadre du bail Voirie du 01 Janvier jusqu’au 31 Décembre 2025.Télécharger
AR N°0002024_140 Portant règlementation des conditions d’exécution de travaux, la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules lors des travaux d’élagages et d’abattages réalisés par la société HATRA dans le cadre du bail élagage du 01 Janvier jusqu’au 31 Décembre 2025.Télécharger
AR N°0002024_141 Règlementant et autorisant la société ESTP à réaliser des travaux de remplacement de la boite de branchement au 28 rue Arthur Papon du lundi 02 décembre au lundi 23 décembre 2024 inclus.Télécharger
AR N°0002024_142 Règlementant et autorisant la société EESM mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de terrassement 16m aéro souterrain au 13 avenue des Bruyères du lundi 30 décembre 2024 au vendredi 17 janvier 2025 inclus.Télécharger
AR N°0002024_143 Règlementant et autorisant la société ECR mandaté par GRDF à réaliser des travaux d’extension sur 105ml de réseau et branchement gaz au 54 rue de Maison Rouge du lundi 13 Janvier 2025 au lundi 17 Février 2025 inclus.Télécharger
AR N°0002024_148 Annule et remplace l’arrêté municipal n°0002024_144 – Fermeture du parking de la gare rue d’Alsace pour nettoyage le vendredi 27 décembre 2024.Télécharger
Autres Autorités
Préfecture de Seine-et-Marne
BUDGET
DÉCISIONS
Communication/Manifestations
Crèche
Direction générale
DECISION N°002024_63 avenant intégrant les mesures nouvelles prévues par la COG 2023-2027pour la subvention concernant les établissements d’accueil du jeune enfantTélécharger
DECISION N°002024_64 avenant intégrant les mesures nouvelles prévues par la COG 2023-2027 pour la subvention ALSH “Périscolaire”Télécharger
Enfance – Scolaire
DECISION N°002024_67 Contrat de cession de droit de représentation et de spectacle avec la société KemYs.Télécharger
DECISION N°002024_71 Contrat avec la société Côté découvertes pour l’organisation d’un séjour classe de neige et milieu montagnardTélécharger
DECISION N°002024_79 Contrat de Cession de droit de représentation “le loup en slip” à destination du public de la médiathèque.Télécharger
Finances
Ressources Humaines
Décision N°002024_75 Convention d’honoraires avec la SELARL ANNE BOST AVOCAT pour les questions juridiques en matière de ressources humaines Télécharger
Informatique
Marchés publics
Police municipale
Relais Petite Enfance
Technique
DECISION N°002024_58 Avenant au marché N°2024M001_ Travaux de rénovation des chaufferies des bâtiments communauxTélécharger
DECISION N°002024_60 Contrat de vérification des installations électriques du gymnase Hutinel avant la mise sous tension avec la société QUALICONSULT et délivrance du feuillet pour le consuelTélécharger
DECISION N°002024_61 Demande de subvention auprès du Département de Seine et Marne dans le cadre du fonds d’aménagement communal (FAC) pour le projet de CTM rue Eiffel ainsi que celui de la PMI et du RPE au 43 rue de ParisTélécharger
DECISION N°002024_62 Reconduction du contrat d’entretien et dépannage des appareils de Froid-cuisson-matériel de préparation- fontaines pour les sites de la restauration scolaire sise 39-41 avenue Georges Travers, de la maison de la petite enfance sise rue Thiers et du Château du Val des Dames sise 4 chemin des Dames par la société FROID77Télécharger
DECISION N°002024_068 Contrat de conseil et d’assistance en urbanisme avec la société INGESPACESTélécharger
Décision N°002024_069 Mission d’assistance à Maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude de faisabilité aboutissant à la rédaction d’un programme fonctionnel et technique pour la création d’un restaurant scolaire. Télécharger
DECISION N°002024_70 Contrat pour les animations de Noël – Jeux et manèges dans le cadre du marché de NoëlTélécharger
Décision N°002024_073 Contrat de location de décoration de Noël avec la société FESTILIGHTTélécharger
DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 12 Juin 2024
DELIBERATION-N°02024_46 Adoption du procès verbal de la séance du conseil municipal du 2 avril 2024Télécharger
DELIBERATION N°02024_49 Dissolution du syndicat mixte à vocation multiple de la région de Tournan-En-Brie (SMAVOM) Répartition de l’actif du syndicat_Télécharger
Conseil Municipal du 2 Avril 2024
Conseil Municipal du 13 Mars 2024
Conseil Municipal du 17 Octobre
DELIBERATION N°02024_50 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 juin 2024Télécharger
DELIBERATION N°02024_53 Convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’EtatTélécharger
DELIBERATION N°02024_54 Convention pour la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la praTélécharger
DELIBERATION N°02024_58 Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement à compter du 1er janvier 2025Télécharger
DELIBERATION N°02024_59 Tarifs classe de découverte école élémentaire Victor Hugo – année civile 2025Télécharger
DELIBERATION N°02024_60 Demande de subvention classe de découverte école élémentaire Victor HugoTélécharger
DELIBEARTION N°02024_61 GTO Rugby Centre 77 Demande de subvention de fonctionnement exceptionnelleTélécharger
DELIBERATION N°02024_62 Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifsTélécharger
DELIBERATION N°02024_63 Recensement de la population Désignation d’un coordonnateur et création des emplois d’agents recenseurs etTélécharger
DELIBERATION N°02024_64 Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à temps non completTélécharger
DELIBERATION N°02024_65 Création de trois emplois permanents d’adjoints techniques territoriaux à temps completTélécharger
DELIBERATION N°02024_66 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le CDG77Télécharger
DELIBERATION N°02024_67 Instauration de l’indemnité spéciale de fonctionnement et d’engagement pour la filière police municipale_Télécharger
DELIBERATION N°02024_68 Adhésion à la convention de participation en prévoyance souscrite par le centre départemental de gestionTélécharger
DELIBERATION N°02024_69 Modification de la modulation de l’IFSE du fait des absences indiquées sur les délibérations N° 71-2017 eTélécharger
Conseil Municipal du 27 Novembre 2024
Délibération n°002024_71 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 octobre 2024Télécharger
Délibération n°002024_73 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement à hauteTélécharger
Délibération n°002024_74 Dissolution SMAVOM de la région de Tournan reprise de résultat et décision modificativeTélécharger
Délibération n°002024_75 Dissolution de l’association syndicale autorisée drainage de Gretz Armainvilliers décisTélécharger
Délibération n°002024_76 Constitution de dotations aux provisions pour risques et créances douteuses et décisionTélécharger
Délibération n°002024_77 Centre Communal d’Action Sociale versement anticipé d’une partie de la contribution comTélécharger
Délibération n° 002024_78 Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement à compter du 1er janvier 2025Télécharger
Délibération n°002024_79 Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociauxTélécharger
Délibération n°002024_80 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainisTélécharger
Délibération n°002024_81 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potaTélécharger
Délibération n°002024_82 Concession du service public de l’assainissement sous forme d’affermageTélécharger
AUTRES
ARCHIVES
ARRÊTÉS DU MAIRE
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS
Decision-002022_36-renouvellement-convention-dobj.-et-de-financement-entre-la-commune-et-la-CAFTélécharger
DECISION N°002022-54-convention-avec-Mme-Sandrine-Drean-pour-laniamtion-dateliers-de-relaxation-et-de-bien-etre-a-destination-des-enfants-accueillis-au-sein-de-lALSH-Télécharger
DECISION N°002022_045 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Zébuline.Télécharger
DECISION N°002022_058-convention-cession-droits-de-representation-spectacle-association-Bacs-a-SableTélécharger
DECISION N°002022_62-avenant-au-contrat-Cote-Decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-de-deux-classes-de-lecole-G.-TraversTélécharger
DECISION N°002022_63-avenant-au-contrat-Cote-decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-dune-classe-de-lecole-Victor-Hugo-Télécharger
Decision-N°002022_167-Extension-de-garantie-constructeur-pour-le-materiel-DELL-Storage-SCv2020Télécharger
DECISION N°002022_70-Avenant-n°1-au-marche-de-transports-scolaires-periscolaires-et-sorties-accueils-de-loisirs-sans-hebergement-de-la-villeTélécharger
Decision-N°002023_02-marche-de-transports-scolaires-periscolaires-et-sorties-des-accueils-de-loisirs-sans-hebergementTélécharger
DECISION-002023_38-Convention-de-mission-daudit-et-dassistance-pour-la-passation-dun-marche-dassurance-conclue-avec-le-cabinet-Audit-AssurancesTélécharger
DECISION-N°002023_039 – Contrat de fourniture de gaz naturel pour le site de la restauration scolaire – ALSH avec la société Gaz de Bordeaux.Télécharger
DECISION-N°002023_041 – Avenant d’ajustement contractuel au contrat N°3040-0011 “véhicule à moteur” avec la compagnie SMACL Assurances.Télécharger
DECISION-N°002023_042 – Renouvellement du contrat de maintenance des défibrillateurs par la société Défibril. Télécharger
DECISION-N°002023_043 – Contrat de fourniture de gaz naturel à prix fixe pour le site de la restauration scolaire – ALSH avec la société EDF. Télécharger
DECISION-N°002023_046 – Contrat avec la société Côté découvertes pour l’organisation d’un séjour pédagogique.Télécharger
DECISION-N°002023_045 – Marché public relatif aux travaux neufs et d’entretien de la voirie et de la signalisation.Télécharger
DECISION-N°002023_051 – Contrat de prestations de vérifications électriques périodique des bâtiments communaux avec la société APAVE.Télécharger
DECISION-N°002023_052 – Contrat de prestations de vérifications périodique des installations thermiques fluides des bâtiments communaux avec la société APAVE.Télécharger
DECISION-N°002023_054 – Contrat de maintenance pour la vérification réglementaire de l’ascenseur de la salle Rothschild et de l’EPMR de la Médiathèque par la société KONE Care.Télécharger
DECISION-N°002023_049 – Avenant de prolongation du contrat de copie et maintenance KONICA MINOLTA N°420599052.Télécharger
DECISION-N°002023_050 – Avenant de prolongation du contrat de copie et maintenance KONICA MINOLTA N°420618678.Télécharger
DECISION-N°002023_056 – Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_048 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Dans les bacs à sable.Télécharger
DECISION-N°002023_057 – Renouvellement du contrat d’entretien des installations de cloches et horloges proposé par la société MAMIAS pour la mairie, l’école Leclerc, l’église et le château du Val des Dames.Télécharger
DECISION-N°002023_060 – MAPA “Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du N°43 Rue de Paris pour l’accueil du centre de PMI et du RPE. Télécharger
DECISION-N°002023_061 – Proposition de contrat de maintenance SERENITE pour les panneaux lumineux par la société LUMIPLAN.Télécharger
DECISION-N°002023_059 – Contrat de maintenance des installations de la vidéo-protection émis par la société CAP FORCE SECURITE.Télécharger
DECISION-N°002023_066 – Renouvellement du contrat de maintenance préventive FULL SERVICE du nettoyeur haute pression HDS 698 C 400V 3PH pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_065 – Prestation pour un concert de musique Rock par l’association NOPARAZIT.Télécharger
DECISION-N°002023_070 – Contrat de maintenance relatif à la vérification réglementaire de l’ascenseur de la salee Rothschild et de l’EPMR de la Médiathèque par la société KONE Care.Télécharger
DECISION-N°002023_068 – Renouvellement du contrat de maintenance préevntuve FULL SERVICE du nettoyeur haute pression.Télécharger
DECISION-N°002023_069 – Contrat relatif à l’entretien des installations de cloches et ghorloges proposé par la société MAMIAS pour la mairie, l’école Leclerc, l’église et le château du Val des Dames.Télécharger
DECISION-N°002023_071 – Contrat de cession de droits d’exploitation d’un concert conclu avec la Compagnie Divague.Télécharger
DECISION-N°002023_062 – Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_073 – Contrat de conseil et d’assistance en urbanisme avec la société INGESPACES.Télécharger
DECISION-N°002023_074 – Contrat de suivi analytique de l’eau et le suivi technique du matériel de traitement de l’eau des bâtiments communaux par la société GULDAGIL SAS.Télécharger
DECISION-N°002023_075 – Contrat de prévention et lutte contre les nuisibles et parasites par la société AHRB.Télécharger
DECISION-N°002023_076 – Mission d’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la consultation du marché de restauration en liaison froide.Télécharger
DECISION-N°002023_067 – Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement de la concession de service public de l’assainissement sous forme d’affermage. Télécharger
DECISION-N°002023_079 – Convention de formation professionnelle – ma^triser le profil acheteur.Télécharger
DECISION-N°002023_058 – Avenant à la convention avec Mme. Le Dévéhat, psychomotricienne, pour l’animation de réunions pédagogiques dans le cadre des activités du multi-accueil.Télécharger
DECISION-N°002023_077 – Marché public de prestations d’assurance “dommages aux biens et risques annexes”.Télécharger
DECISION-N°002023_081 – Convention de mission de service conseil permanent en assurances.Télécharger
DECISION-N°002023_082 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Belles Productions.Télécharger
DECISION-N°002023_083 – Avenant de prolongation à la prestation de service relais petite enfance avec la caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne.Télécharger
DECISION-N°002023_093 – Marché public de fourniture de repas en liaison froide et goûters pour le centre de restauration collective et le multi-accueil de la Ville deGretz-Armainvilliers.Télécharger
DECISION-N°002023_093 – Marché public de fourniture de repas en liaison froide et goûters pour le centre de restauration collective et le multi-accueil de la Ville deGretz-Armainvilliers.Télécharger
DECISION-N°002023_088 – Portant renouvellement du bail de location concédé à M. DELVAUX d’un local commercial situé 40 Rue de Paris.Télécharger
DECISION-N°002023_087 – Contrat de cession de droit d’un spectacle avec la société KEMYS.Télécharger
DECISION-N°002023_091 – Contrat d’assistance sur site du système d’affichage sportif du gymnase Hutinel par la société BODET TIME & SPORT.Télécharger
DECISION-N°002023_092 – Renouvellement du contrat de maintenance et d’entretien des équipements d’aires de jeux de la commune par la société FORECO SAS, pour l’année 2023.Télécharger
DECISION-N°002023_090 – MAPA”Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction du centre technique municipal”.Télécharger
DECISION-N°002023_096 – Renouvellement de contrat d’hébergement et d’assistance hotline PMB Services.Télécharger
DECISION-N°002023_089 – Signature d’une convention de financement entre le département de Seine-et-Marne et la commune de Gretz-Armainvilliers, relative au fonctionnement de la structure multi-accueil “Maison de la Petite Enfance – Espace Carmen Carpentier”.Télécharger
AR-N°002023_097 – Réglementant et autorisant la société VRD de la BRIE mandaté par la CC Les Portes Briardes à réaliser des travaux de réfection de voirie.Télécharger
DECISION-N°002023_084 – Convention 2023 pour la mise en place d’une action de formation en INTRA pour les élus qui porte sur la maîtrise de la M57.Télécharger
DECISION-N°002023_094 – Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le lancement d’un marché de fourniture d’électricité et de gaz naturel et service associés.Télécharger
DECISION-N°002024_001 – Contrat d’hébergement 2024 du site internet de la ville avec la société COM6.Télécharger
DECISION-N°002024_002 – Contrat de maintenance 2024 du site internet de la ville avec la société COM6.Télécharger
DECISION-N°002024_005 – Marché public de fourniture de repas en liaison froide pour le centre de restauration collective et le multi-accueil.Télécharger
DECISION-N°002024_007 – Avenant de reconduction de contrat pour une machine à affranchir conclu avec la société Quadient France.Télécharger
DECISION-N°002024_010 – Contrat avec la société Côté découvertes pour l’organisation d’un séjour classe de mer.Télécharger
DECISION-N°002024_003 – Contrat de mise en propreté des ventilations de cuisine par la société NOVALAIR.Télécharger
DECISION-N°002024_006 – Vérification du maintien en état de conformité des installations électriques + contrôle gaz – gymnase Hutinel.Télécharger
DECISION-N°002024_008 – Contrat de fourniture d’électricité avec la société EDF pour le gymnase Hutinel.Télécharger
DECISION-N°002024_004 – Contrat d’hygiénisation aéraulique VMC des bâtiments communaux par la société NOVALAIR.Télécharger
DECISION-N°002024_011 – Demande de subvention dans le cadre du programme 2024 de répartition du produit des amendes de police.Télécharger