DECISION-N°002023_048 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Dans les bacs à sable. 2023 Télécharger
DECISION-N°002023_065 – Prestation pour un concert de musique Rock par l’association NOPARAZIT. 2023 Télécharger
DECISION-N°002023_082 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Belles Productions. 2023 Télécharger
DECISION-N°002024_003 – Contrat de mise en propreté des ventilations de cuisine par la société NOVALAIR. 2024 Télécharger
DECISION N°002024_56 Contrat d’organisation du spectacle de Noël des écoles maternelles 12 Août 2024 Télécharger
Décision N°002024_75 Convention d’honoraires avec la SELARL ANNE BOST AVOCAT pour les questions juridiques en matière de ressources humaines 15 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_69 Modification de la modulation de l’IFSE du fait des absences indiquées sur les délibérations N° 71-2017 e 17 Octobre 2024 Télécharger
EXTRAIT-DU-REGISTRE-DES-DELIBERATIONS-CM-DU-13.03.2024-DELIB-N°002024_009-DEBAT-ORIENTATION-BUDGET 13 Mars 2024 Télécharger
AR-06-049 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Aristide Briand (zone bleue du côté des numéros pairs). 5 Juin 2006 Télécharger
AR-11-118 – Arrêté réglementant le stationnement aux GIG-GIC sur les parkings publics. 30 Août 2011 Télécharger
AR N°0002024_103 Réglementant et autorisant la société GTO Grands Travaux de l’Orge à réaliser des travaux de création d’un branchement DN32 en traversée de chaussée sur l’avenue du Square du lundi 23 Septembre 2024 au mercredi 23 octobre 2024 inclus. 13 Septembre 2024 Télécharger
AR N°0002024_128 Règlementant et autorisant la société WIAME VRD à réaliser des recherches de fuites sur la rue Gambetta le lundi 04 Novembre 2024. 30 Octobre 2024 Télécharger