AR-N°002024_041 – Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par Monsieur Barthélémy BALLESTER, Président de l’association “The Timberwolves” le dimanche 22 septembre 2024 21 Mai 2024 Télécharger
DECISION-N°002023_048 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Dans les bacs à sable. 2023 Télécharger
DECISION-N°002023_065 – Prestation pour un concert de musique Rock par l’association NOPARAZIT. 2023 Télécharger
DECISION-N°002023_082 – Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec l’association Belles Productions. 2023 Télécharger
DECISION-N°002024_003 – Contrat de mise en propreté des ventilations de cuisine par la société NOVALAIR. 2024 Télécharger
DECISION N°002024_56 Contrat d’organisation du spectacle de Noël des écoles maternelles 12 Août 2024 Télécharger
Décision N°002024_75 Convention d’honoraires avec la SELARL ANNE BOST AVOCAT pour les questions juridiques en matière de ressources humaines 15 Octobre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_69 Modification de la modulation de l’IFSE du fait des absences indiquées sur les délibérations N° 71-2017 e 17 Octobre 2024 Télécharger
EXTRAIT-DU-REGISTRE-DES-DELIBERATIONS-CM-DU-13.03.2024-DELIB-N°002024_009-DEBAT-ORIENTATION-BUDGET 13 Mars 2024 Télécharger