DECISION-N°002023_061 – Proposition de contrat de maintenance SERENITE pour les panneaux lumineux par la société LUMIPLAN. 2023 Télécharger
DECISION-N°002023_079 – Convention de formation professionnelle – ma^triser le profil acheteur. 2023 Télécharger
Décision N°002024_073 Contrat de location de décoration de Noël avec la société FESTILIGHT 14 Octobre 2024 Télécharger
DECISION N°002024_71 Contrat avec la société Côté découvertes pour l’organisation d’un séjour classe de neige et milieu montagnard 24 Septembre 2024 Télécharger
DELIBERATION N°02024_66 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le CDG77 17 Octobre 2024 Télécharger
ELECTION DES MEMBRES DE LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION IDF 31 JANVIER 2025 – 2 23 Juillet 2024 Télécharger
DECISION N°002022-54-convention-avec-Mme-Sandrine-Drean-pour-laniamtion-dateliers-de-relaxation-et-de-bien-etre-a-destination-des-enfants-accueillis-au-sein-de-lALSH- 2022 Télécharger
DECISION N°002022_63-avenant-au-contrat-Cote-decouvertes-pour-lorganisation-dun-sejour-au-benefice-dune-classe-de-lecole-Victor-Hugo- 2022 Télécharger
délibération 002024_74 Dissolution SMAVOM de la région de Tournan reprise de résultat et décision modificative 27 Novembre 2024 Télécharger
délibération 002024_75 Dissolution de l’association syndicale autorisée drainage de Gretz Armainvilliers décisison modificative N°2 27 Novembre 2024 Télécharger
délibération 002024_76 Constitution de dotations aux provisions pour risques et créances douteuses et décision modificative N°3 27 Novembre 2024 Télécharger
délibération 002024_77 CCAS versement anticipé d’une partie de la contribution communale 27 Novembre 2024 Télécharger
délibération 002024_79 Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux 27 Novembre 2024 Télécharger
délibération 002024_80 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – 2023 27 Novembre 2024 Télécharger
délibération 002024_81 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable du SMIAEP – 2023 27 Novembre 2024 Télécharger