Arrêtés permanents

Environnement et cadre de vie

AR-N°002024_037- Arrêté d’abrogation de l’AR N°002000_038 portant réglement sur le nombre de personnes admises dans la tribune et dans les vestiaires du stade Lucien Laumondé.Télécharger

AR N°0002024_087 Portant autorisation d’ouverture au public du château du Val des Dames Télécharger

Salubrité

AR-N°19-189-Arrêté relatif à la sécurité, à l’hygiène, à la propreté et à la lutte contre le bruit sur territoire de la commune

Stationnement, circulation et limitation de vitesse

AR-03-080 – Arrêté réglementant la circulation des poids-lourds et des véhicules de transport en commun sur l’ensemble de la voirie communale.

AR-05-015 – Arrêté réglementant le stationnement rue du Docteur Hutinel.

AR-05-021 – Arrêté réglementant le stationnement rue Pierre Dupont.

AR-05-062 – Arrêté réglementant la priorité de circulation au carrefour de l’avenue du Chemin de Fer, l’avenue Buffon, l’avenue Pierre Curie et l’allée Pierre Curie.

AR-05-064 – Arrêté réglementant le stationnement des véhicules de plus de 3,5 tonnes ainsi que des remorques non attelées sur le parking face aux n° 81–85 boulevard Victor Hugo.

AR-05-068 – Arrêté interdisant le stationnement de véhicules de type commercial sur le parking d’intérêt régional de la Gare SNCF, avenue de la Liberté.

AR-05-071 – Arrêté réglementant la circulation des poids lourds en transit d’un PTAC supérieur à 7,5 tonnes sur la RD 350, le RD 32 et le RD 216 en agglomération.

AR-06-013 – Arrêté réglementant la priorité de circulation au carrefour de la rue Arthur Papon avec la rue Berthelot.

AR-06-014 – Arrêté réglementant la circulation rue de Maison Rouge (portique limitant le gabarit des véhicules à 2,70 mètres de hauteur).

AR-06-049 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Aristide Briand (zone bleue du côté des numéros pairs).

AR-06-050 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Aristide Briand (zone bleue du côté des numéros pairs).

AR-06-051 – Arrêté réglementant le stationnement rue de l’Abbé Terruwe (stationnement du côté des numéros impairs).

AR-06-073 – Arrêté réglementant le stationnement Boulevard Victor Hugo (zone bleue du n° 36 au n° 62bis et du n° 64 au n° 68).

AR-07-042 – Arrêté réglementant la circulation Chemin du Val des Dames (sens unique).

AR-07-043 – Arrêté réglementant le stationnement Chemin de Val des Dames.

AR-07-44 – Arrêté réglementant le stationnement rue Isaac Pereire.

AR-07-045 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (Panneau STOP au bout de l’avenue Isaac Péreire à son intersection avec le Boulevard Victor Hugo).

AR-07-046 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (mise partiellement en sens unique en demi-chaussée du côté des numéros pairs du n° 2 au n° 4).

AR-07-047 – Arrêté réglementant la circulation avenue Isaac Péreire (mise en sens unique en demi-chaussée du côté des numéros impairs des immeubles bordant l’avenue sur sa partie traversant la place de l’Eole et débouchant sur le boulevard Victor Hugo).

AR-07-076 – Arrêté réglementant le stationnement rue d’Alsace (suppression de la zone bleue du n° 14 au n° 16 bis, le stationnement s’effectuera du côté des numéros pairs).

AR-08-015 – Arrêté réglementant le stationnement sur les parkings rues Thiers et docteur Hutinel (stationnement des véhicules utilitaires interdit – sauf les jours de marché).

AR-09-001 – Arrêté réglementant le stationnement impasse de la Breslerie.

AR-09-080 – Arrêté réglementant le stationnement place du Général Leclerc (zone bleue).

AR-10-064 – Arrêté réglementant la circulation avenue des Chênes.

AR-10-065 – Arrêté réglementant le stationnement avenue des Brie.

AR-11-051 – Arrêté réglementant la vitesse boulevard Romain Rolland.

AR-11-054 – Arrêté réglementant la vitesse rue Lamartine.

AR-11-061 – Arrêté réglementant le stationnement rue d’Alsace.

AR-11-062 – Arrêté réglementant le stationnement boulevard Romain Rolland.

AR-11-063 – Arrêté réglementant le stationnement avenue Gilbert Pillet.

AR-11-095 – Arrêté réglementant la circulation rue Pierre Dupond.

AR-11-096 – Arrêté réglementant la circulation rue de l’Abbé Terruwe.

AR-11-097 – Arrêté réglementant la circulation rue de La Fontaine Saint Jean.

AR-11-098 – Arrêté réglementant la circulation rue de La Fontaine Saint Jean.

AR-11-099 – Arrêté réglementant la circulation rue pierre Dupond.

AR-11-100 – Arrêté réglementant la vitesse rue de la Fontaine Saint Jean.

AR-11-118 – Arrêté réglementant le stationnement aux GIG-GIC sur les parkings publics.

AR-12-032 – Arrêté réglementant la circulation avenue Adrien Ledoux.

AR-12-033 – Arrêté réglementant le stationnement avenue Adrien Ledoux.

AR-12-034 – Arrêté réglementant la circulation avenue Adrien Ledoux.

AR-12-039 – Arrêté réglementant le stationnement avenue Adrien Ledoux entre la rue Berthelot et la rue Arthur Papon.

AR-12-040 – Arrêté réglementant le stationnement ZAC Eiffel.

AR-12-041 – Arrêté réglementant le stationnement ZI Ampére.

AR-12-086 – Arrêté réglementant la vitesse avenue Adrien Ledoux.

AR-12-087 – Arrêté réglementant la vitesse rue Thiers.

AR-12-088 – Arrêté réglementant la vitesse rue du Docteur Hutinel.

AR-12-089 – Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.

AR-12-090 – Arrêté réglementant le stationnement rue Arthur Papon.

AR-12-091 – Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.

AR-12-092 – Arrêté réglementant la circulation rue Arthur Papon.

AR-12-093 – Arrêté réglementant le stationnement rue arthur Papon.

AR-12-094 – Arrêté réglementant la circulation rue Thiers.

AR-13-010 – Arrêté réglementant la circulation au passage à niveau n°17

AR-N°002023_038 – Arrêté instaurant un sens unique de circulation et la mise en place d’un STOP place du Général Leclerc.Télécharger

AR N°0002024_108 Arrêté Interdiction de stationnement des caravanes et résidences mobiles sur le territoire communal Télécharger

Divers

AR-02-052 – Arrêté réglementant la vente du muguet.

AR-05-012 – Réglementation du marché.

AR-09-021 – Arrêté fixant les vacations funéraires.

AR-11-126 – Arrêté réglementant l’affichage d’opinion et l’affichage associatif.

AR-N°002023_114 – Arrêté de délégation de fonction à Mme. Sylvie LALLEMANT adjoint au Maire.Télécharger

AR-N°002023_118 – Arrêté de délégation de fonction à Mme. Harmonie DA SILVA PEREIRA adjoint au Maire. Télécharger

AR-N°002023_115 – Arrêté de délégation de fonction à Mme Isabelle LENOIR adjoint au Maire.Télécharger

AR-N°002023_116 – Arrêté de délégation de fonction à Mr Olivier MATHEROT adjoint au Maire.Télécharger

AR-N°002023_117 – Arrêté de délégation de fonction à Mr Arnaud SEVESTE adjoint au Maire.Télécharger

AR-N°002024_029 – Portant délégation de fonction à Mme. Mylène ROUSSEL adjoint au maire.Télécharger

Arrêtés temporaires

Environnement et cadre de vie

AR N°0002024_084 Prolongation de l’arrêté municipal N°0002024_077 règlementant et autorisant la société Exploitation EMOC TP à réaliser des travaux de terrassement et réseaux électrique sur la rue de Maison Rouge du samedi 03 août 2024 au vendredi 09 août 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_085 Règlementant et autorisant la société ECR mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de création d’un branchement électrique au 8 avenue du Chemin de Fer du mercredi 31 juillet 2024 au vendredi 16 août 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_086 Règlementant et autorisant la société BIR au remplacement des lanternes existantes par des LED et enfouissement du réseau sur l’impasse Saint Eloi du lundi 02 septembre 2024 au dimanche 01 décembre 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_088 Règlementant et autorisant Isabelle Cerqueira à l’installation d’un échafaudage mobile au 16 rue de Paris du lundi 19 août 2024 au vendredi 23 août 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_089 Règlementant et autorisant la société SAS BATICOLOR BATIFONDA au stationnement d’une benne et d’un WC chimique au 5 rue Georges Wodli du lundi 26 août 2024 au vendredi 25 août 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_090 Règlementant et autorisant le Département de Seine et Marne à la réalisation de purge et réfection de chaussée sur la rue Arthur Papon (PR16+285 au PR16+588) du mardi 10 septembre 2024 au mercredi 11 septembre 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_091 Règlementant et autorisant le Département de Seine et Marne à la réalisation de purge et réfection de chaussée sur le boulevard Victor Hugo (PR124+765 et PR24+800) du lundi 09 septembre 2024 et mardi 10 septembre 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_92 Règlementant et autorisant la société Eiffage Route à réaliser des travaux de purge, terrassement et enrobé sur l’avenue d’Armainvilliers du lundi 19 août 2024 au vendredi 30 août 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_93 Règlementant et autorisant M. Eric GROSSIER à positionner une grue au 4 avenue Clément Ader le mardi 10 septembre 2024.Télécharger

AR N°0002024_95 Règlementant et autorisant la société TPF à réaliser des travaux de remplacement d’un poteau béton au 29 avenue d’Armainvilliers du lundi 02 septembre 2024 au lundi 23 septembre 2024 inclus Télécharger

AR N°0002024_96 Règlementant et autorisant Mme Audrey GICQUEL à réaliser des travaux de réfection et d’agrandissement d’un bateau face au 90 boulevard Victor Hugo du lundi 26 août 2024 au vendredi 27 septembre 2024 inclus Télécharger

AR N°0002024_98 Règlementant et autorisant la société SUEZ à réaliser des travaux de remise en état BAC sur l’avenue des Cèdres du mercredi 11 septembre 2024 au vendredi 11 octobre 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_102 Réglementant et autorisant les sociétés JEAN LEFEBVRE IDF, FLAN TERRASSEMENT ET SIGNATURE à réaliser des travaux de création d’un demi-échangeur sur la RD 1004 ainsi que des aménagements piétons sur la rue de Maison Rouge puis l’installation d’une base vie sur une zone de stationnement rue Eiffel, à compte du Lundi 16 Septembre 2024 jusqu’au Vendredi 28 Février 2025 inclus. Télécharger

AR N°0002024_103 Réglementant et autorisant la société GTO Grands Travaux de l’Orge à réaliser des travaux de création d’un branchement DN32 en traversée de chaussée sur l’avenue du Square du lundi 23 Septembre 2024 au mercredi 23 octobre 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_104 Réglementant et autorisant la société ORANGE représentée par RMH TELECOM à réaliser une intervention sur les chambres France Télécom au 52/54 rue de Paris du mardi 17 Septembre au mercredi 18 Septembre 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_105 Règlementant et autorisant la société ECR mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de création d’un branchement électrique au 19 impasse Saint Eloi du lundi 07 Octobre 2024 au lundi 28 Octobre 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_107 Règlementant et autorisant la société Exploitation EMOC TP à réaliser des travaux de terrassement et pose de réseaux électrique sur la rue de Maison Rouge du mercredi 25 Septembre au vendredi 25 Octobre 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_106 Règlementant et autorisant la société Eiffage Route à réaliser des travaux de purge, terrassement et enrobé sur la place Victor Hugo du Lundi 21 Octobre au Vendredi 01 Novembre 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_112 Règlementant et autorisant la société SAS BATICOLOR BATIFONDA à la reprise en sous œuvre de l’extension au 5 rue Geroges Wodli le mercredi 02 Octobre 2024.Télécharger

AR N°0002024_113 Règlementant et autorisant la société ORANGE représentée par RMH TELECOM à réaliser une intervention sur les chambres France Télécom au 52/54 rue de Paris du lundi 30 Septembre 2024 au lundi 21 Octobre 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_114 Réglementant et autorisant la société Dufay Mandre Paysage à réaliser l’élagage et la taille en rideau de la ZAC EIFFEL, de la rue Maison rouge (côté Zone Eiffel) et de l’avenue Ampère (du chemin de Fer au rond-point de Rot) du lundi 30 Septembre 2024 au Vendredi 18 Octobre 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_116 Règlementant et autorisant la société SUEZ à réaliser des travaux de terrassement sur l’impasse de la Fosse Rouge mardi 15 Octobre 2024 au jeudi 14 Novembre 2024 inclus.Télécharger

AR N°002024_118 Règlementant et autorisant les ateliers municipaux à réaliser la taille des arbres sur l’avenue du Rêve, l’avenue Pierre et Marie Curie et l’avenue de Bois Vignolles du lundi 18 Novembre 2024 au Vendredi 22 Novembre 2024 inclus.Télécharger

AR N°002024_119 Règlementant et autorisant la société TPF mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de fouilles 3x1m / trottoir sur le boulevard Victor Hugo du lundi 21 Octobre 2024 au Vendredi 31 Octobre 2024 inclus.Télécharger

AR N°002024_120 Règlementant et autorisant la société SAS BATICOLOR BATIFONDA à la reprise en sous œuvre de l’extension au 5 rue Georges Wodli le mercredi 23 Octobre 2024.Télécharger

AR N°002024_121 Règlementant et autorisant la SAS BATICOLOR BATIFONDA au stationnement d’une benne et d’un WC chimique au 5 rue Georges Wodli du samedi 26 Octobre 2024 au samedi 16 Novembre 2024 inclus. Télécharger

AR N°002024_123 Règlementant et autorisant la société ECR mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de création d’un branchement électrique sur la Maison Rouge du mercredi 06 Novembre 2024 au mercredi 27 Novembre 2024 inclus. Télécharger

AR N°002024_124 Règlementant et autorisant la société ECR mandaté par ENEDIS à réaliser des travaux de création d’un branchement électrique au 19 impasse Saint Eloi du mardi 29 Octobre 2024 au vendredi 22 Novembre 2024 inclus.Télécharger

AR N°0002024_125 Règlementant et autorisant la société SNCF à réaliser des travaux sur le PN19 les nuits des 28/10/2024, 29/10/2024, 30/10/2024 et 31/10/2024 de 23h à 5h.Télécharger

AR N°0002024_127 Règlementant et autorisant la société SAS BATICOLOR BATIFONDA à la reprise en sous œuvre de l’extension au 5rue Georges Wodli le lundi 4 Novembre 2024.Télécharger

AR N°0002024_128 Règlementant et autorisant la société WIAME VRD à réaliser des recherches de fuites sur la rue Gambetta le lundi 04 Novembre 2024.Télécharger

AR N°0002024_129 Règlementant et autorisant le département de Seine-et-Marne à la réalisation de purges et réfection de chaussée sur la rue Arthur Papon (PR16 + 588 ) du Lundi 04 Novembre 2024 au Vendredi 08 Novembre 2024 en soirée (de 21h à 6h) inclus.Télécharger

AR N°0002024_130 Réglementant et autorisant la société LUX LOGISTICS pour le compte de la société PPE à l’enlèvement de conteneurs ménagers au lavoir rue Georges Wodli le 14 Novembre 2024 de 13h30 à 17h00.Télécharger

Salubrité

Restrictions temporaires de circulation ou de stationnement

AR N°0002024_100 Règlementant et autorisant la société SBG LUTECE à réaliser des travaux d’installation de 16 poteaux 1.00 x 1.00 moitié sur le trottoir sur environ 400m pour le branchement électrique du chantier au poste ARBORETUM sur la rue de Paris du mercredi 04 septembre 2024 au vendredi 06 septembre 2024 inclus pour une durée de 570 jours.Télécharger

Divers

AR-N°002024_041 – Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par Monsieur Barthélémy BALLESTER, Président de l’association “The Timberwolves” le dimanche 22 septembre 2024 Télécharger

AR N°0002024_052 – Autorisant l’organisation d’une manifestation publique en vue de la vente ou l’échange d’objets mobiliers le dimanche 2 juin 2024 dans le parc du Val des Dames Télécharger

Arrêtés du Maire

Arrêtés permanents

Environnement et cadre de vie

Salubrité

Stationnement, circulation et limitation de vitesse

Divers

Arrêtés temporaires

Environnement et cadre de vie

Salubrité

Restrictions temporaires de circulation ou de stationnement

Divers

Autres autorités