2024
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal du 12 Juin 2024
2020
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_57 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 mai 2020Télécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_58 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 Juin 2020Télécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_59 compte rendu des décisions du Maire_Télécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_60 Adoption du règlement intérieur du conseil municipalTélécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_61 Tarifs de l’accueil périscolaire – Année 2021Télécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_62 Tarifs restauration collective – Année 2021Télécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_63 Tarif de l’étude surveillée – Année 2021Télécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_64 Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement – Année 2021Télécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_65 Accueil de loisirs sans hébergements l’arbre aux enfants, organisation d’un mini-séjourTélécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_66 GTO rugby centre 77 demande de subvention de fonctionnement exceptionnelleTélécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_68 Personnel communal prime annuelle 2021Télécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_69 Création de deux emplois non-permanentsTélécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_70 Désignation du délégué élu(e) au sein du Comité National d’Action Social (CNAS)Télécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_71 Convention d’implantation de sous répartiteurs fibreTélécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_74 Budget de la commune décision modificative n°1Télécharger
Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020_75 CCAS Versement anticipé d’une partie de la contribution municipaleTélécharger